1. VENTE ET FACTURATION

Tous nos produits sont vendus en FRANCE  incluant la TVA .Les frais d'envoi ou de livraison seront en fonction de votre commande

Les boissons alcoolisées ne peuvent être vendue qu aux personnes pouvant justifier de leur majorité.

Les envois pourront être effectués dans un délais de 5 jours ouvrables.

La vente et la livraison d'alcool est seulement pour les personnes d'age légal et cela sera vérifié par la société de vente par correspondance (la société de vente par correspondance offrent une vérification d'identité)

2.DROIT DE RÉTRACTATION

Aucun droit de rétractation pour les denrées périssables et 14 jours de droit de rétractation pour les denrées non périssables.

Le droit de rétractation commence à la réception de la marchandise

3.GARANTIE

Tous nos produits proposés ont été testés ,approuvés et sélectionnés avec le plus grand soin.

Aucun retour ne sera envisageable pour toutes les denrées périssables .

4.DROIT

La juridiction compétente en cas de litige sera celle applicable à Bourg en Bresse par le tribunal compétent

5. PROTECTION DES DONNÉES

Tous les données seront protégées selon la loi fédérale sur la protection des données ainsi que les  paiements par carte ou PAYPAL.WIRECARD possède la licence PCI et garantie la protection des données.

6.MÉTHODES DE PAIEMENT

L'utilisation des cartes de VISA et MASTERCARD sont acceptées

7.PARTENAIRES CONTRACTUELS

nous entendons partenaires contractuels les parties impliquées dans le contrat de vente; c'est à dire la société SOR Vins & Spiritueux et toute personne effectuant la commande sur ce site

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